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MENTIONS LÉGALES

 

EDITEUR DU SITE

Ecole de musique Le Chat Perché
10 Rue de la Pléau
31000 TOULOUSE
Tél. 05 61 25 81 01

Date de mise en ligne : 15/10/2014
Directeur de la publication : Stéphane Rathqueber

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Création du site et Développement : Reg Agency – Régis SABATEY
Site développé avec WordPress
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent : (art. 34 de la loi  » Informatique et Libertés  » du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Ecole de musique Le Chat Perché
10 Rue de la Pléau
31000 TOULOUSE

RESPONSABILITE

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PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.ecoleduchatperche.fr y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de l’Ecole du Chat Perché. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de l’Ecole du Chat Perché.

DUREE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par l’Ecole du Chat Perché sur le site  www.ecoleduchatperche.fr

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.


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