MENTIONS LÉGALES
EDITEUR DU SITE
Ecole de musique Le Chat Perché
10 Rue de la Pléau
31000 TOULOUSE
Tél. 05 61 25 81 01
Date de mise en ligne : 15/10/2014
Directeur de la publication : Stéphane Rathqueber
CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création du site et Développement : Reg Agency – Régis SABATEY
Site développé avec WordPress
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES
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Ecole de musique Le Chat Perché
10 Rue de la Pléau
31000 TOULOUSE
RESPONSABILITE
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PROPRIETE INTELLECTUELLE
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DUREE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par l’Ecole du Chat Perché sur le site www.ecoleduchatperche.fr
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
